PRÉAMBULE
La préservation de votre vie privée est très importante à nos yeux. C’est pourquoi nous agissons lors de tous les processus de traitement des données (par ex. collecte, traitement et transmission) conformément aux dispositions légales européennes sur la protection des données. La déclaration suivante vous informe sur les données vous concernant collectées sur nos sites Web, sur la manière dont elles sont utilisées et partagées, sur la façon dont vous pouvez obtenir des informations sur ces données que vous nous communiquez et sur les mesures de sécurité que nous prenons pour les protéger.1. Qui est votre interlocuteur (le Responsable de traitement) pour vos problèmes de protection des données ?
Le Responsable de traitement au sens du règlement sur la protection des données pour tous les processus de traitement de données qui se déroulent sur nos pages Web est :1secondtemps ©
3 rue des Peupliers
57365 Ennery
France
Tél : 00 33 6 25 62 41 47
E-Mail : fd@1secondtemps.com
Conformément aux exigences légales, nous avons nommé un délégué à la protection des données pour notre société : Monsieur Didier Foulon – fd@1secondtemps.com
Nous vous prions de faire parvenir toute demande concernant la protection des données et la revendication des droits des personnes concernées, à l’adresse susmentionnée ci-dessus à l’attention de notre délégué à la protection des données.
2. De quelles données vous concernant avons-nous besoin pour l’utilisation de nos pages Web ? Quelles sont les données collectées et stockées pendant l’utilisation ?
Les données personnelles sont des informations relatives à une personne physique identifiée ou identifiable (« personne concernée »), telles que votre nom, adresse, numéro de téléphone, date de naissance et adresse IP.En principe, nous collectons et utilisons les données personnelles de nos utilisateurs uniquement dans la mesure nécessaire pour fournir un site Web, du contenu et des services fonctionnels. La collecte et l’utilisation des données personnelles de nos utilisateurs ont lieu régulièrement et exclusivement avec le consentement de l’utilisateur. Une exception s’applique dans les cas où le consentement préalable ne peut être obtenu pour des raisons effectives, si et le traitement des données est autorisé par la loi ou si le traitement est justifié par notre intérêt légitime.
Données d’utilisation
Lors de l’utilisation de nos pages Web, les données suivantes sont enregistrées, leur stockage servant exclusivement à des fins statistiques et internes liées au système, aussi appelées données d’utilisation : nom des pages consultées, navigateur utilisé, système d’exploitation et domaine demandeur, date et heure d’accès, moteurs de recherche utilisés, noms des fichiers téléchargés et adresse IP anonymisée du client. Données de commerce électronique (produits commandés, prix, quantité).
Ces données sont également stockées dans les fichiers journaux de notre système. Les adresses IP de l’utilisateur ou d’autres données qui permettent l’affectation des données à un utilisateur ne sont pas incluses. Aucun stockage de ces données avec d’autres données personnelles de l’utilisateur n’est effectué.
La base juridique du stockage temporaire est notre intérêt légitime, vous proposer des contenus et de la publicité adaptés et faciliter votre utilisation du site.
Le stockage temporaire de l’adresse IP par le système est nécessaire pour permettre la livraison du site Web à l’ordinateur de l’utilisateur. Pour ce faire, l’adresse IP de l’utilisateur doit être conservée pendant la durée de la session.
Les données sont supprimées dès qu’elles ne sont plus nécessaires aux fins de leur collecte. Dans le cas de la collecte des données pour la fourniture du site, ceci correspond à la fin de chaque session.
La collecte de données pour la fourniture du site Web et le stockage des données dans des fichiers journaux est impératif pour le bon fonctionnement du site Web. Il n’y a donc aucune opposition possible de la part de l’utilisateur.
Inscription
Sur notre site Web, nous offrons aux utilisateurs la possibilité de s’inscrire en fournissant des informations personnelles. Les données sont entrées dans un masque de saisie, puis nous sont transmises et stockées. Aucun transfert des données à des tiers n’est effectué. Les données suivantes sont traitées dans le cadre du processus d’inscription :
nom et prénom(s) du client et/ou dénomination de la société, adresse e-mail, adresse (de facturation et, le cas échéant, adresse de livraison si cette dernière diffère), numéro de téléphone et date de naissance facultative
Au moment de l’inscription, les données suivantes sont également stockées :
Date et heure de la connexion
Date et heure de la création du compte
Adresse IP
En cas de consentement de l’utilisateur, la base juridique du traitement des données est ledit consentement.
Si l’enregistrement sert à l’exécution d’un contrat dont l’utilisateur est partie ou à la mise en œuvre de mesures précontractuelles, la base juridique de ce traitement ultérieur des données est l’exécution de mesures précontractuelles ou contractuelles prises à votre demande, conformément à l’article 6, paragraphe 1, lit. b) du RGPD.
Une inscription se fait dans l’intérêt de l’utilisateur pour simplifier le processus de commande par l’utilisation des données stockées dans le compte client pour toute commande future. Si vous ne souhaitez pas créer de compte client, vous pouvez également commander en tant qu’invité. Les données sont supprimées dès qu’elles ne sont plus nécessaires aux fins de leur collecte. Dans le cas du processus d’inscription pour l’exécution d’un contrat ou de mesures précontractuelles, ceci correspond au moment où les données ne sont plus nécessaires à l’exécution du contrat. Même après la conclusion du contrat, il peut être nécessaire de stocker les données personnelles de la partie contractante afin de se conformer aux obligations contractuelles ou légales.
Les contrats s’échelonnant dans le temps exigent le stockage des données personnelles pendant toute leur durée. Les périodes de garantie et le stockage des données à des fins fiscales doivent également être pris en compte. Les délais de conservation à respecter ne peuvent être déterminés sur une base uniforme, mais définis au cas par cas pour chaque contrat et chaque partie contractante.
En tant qu’utilisateur, vous avez la possibilité d’annuler votre inscription ou de modifier les données stockées vous concernant à tout moment en écrivant à l’adresse fd@1secondtemps.com. Si les données sont nécessaires à l’exécution d’un contrat ou de mesures précontractuelles, une suppression prématurée des données n’est possible que si aucune disposition contractuelle ou légale ne l’interdit.
Formulaire de contact
Sur notre site Web, nous avons conçu un formulaire de contact que vous pouvez utiliser pour nous contacter électroniquement et nous envoyer votre demande. Nous utilisons le formulaire de contact pour recueillir uniquement votre nom et votre adresse e-mail.
Dans le cadre de l’envoi, nous obtenons votre consentement au traitement de vos données et vous renvoyons à cette déclaration de confidentialité.
Sinon, vous pouvez aussi nous contacter via l’adresse e-mail fournie. Dans ce cas, les données personnelles de l’utilisateur transmises par e-mail sont stockées.
Nous utilisons vos informations uniquement pour traiter votre demande et pouvoir vous contacter à cette fin en utilisant les informations de contact fournies. Aucune utilisation de ces données à des fins publicitaires ou transfert à des tiers n’est effectuée.
La base juridique pour le traitement des données transmises via le formulaire de contact ou par e-mail est notre intérêt légitime à répondre à votre demande. Si la prise de contact vise à conclure un contrat, la base juridique supplémentaire pour le traitement est l’article 6, paragraphe 1, lit. b) du RGPD.
Le traitement des données personnelles à partir du masque de saisie ne nous sert qu’à traiter le contact. Dans le cas d’un contact par e-mail, cela inclut également l’intérêt légitime requis dans le traitement des données.
Les données sont supprimées dès qu’elles ne sont plus nécessaires aux fins de leur collecte. Dans le cas des données personnelles du masque de saisie du formulaire de contact et de celles envoyées par e-mail, cela correspond à la fin de l’échange avec l’utilisateur. La conversation est terminée lorsqu’on peut déduire des circonstances que les faits en question ont été finalement clarifiés.
Les données personnelles supplémentaires collectées au cours du processus d’envoi seront supprimées au plus tard après une période de sept jours.
L’utilisateur a la possibilité à tout moment de révoquer son consentement au traitement de ses données personnelles. Si l’utilisateur nous contacte par e-mail à l’adresse fd@1secondtemps.com, il peut s’opposer au stockage de ses données personnelles à tout moment. Dans ce cas, il n’est plus possible de poursuivre l’échange.
Toutes les données personnelles stockées au cours de la prise de contact sont alors supprimées.
3. Comment mes données sont-elles utilisées et, si nécessaire, partagées avec des tiers et dans quel but cela est-il fait ?
Nous utilisons les données personnelles que vous nous avez fournies pour répondre à vos questions et traiter votre commande dans notre boutique en ligne.Tout transfert ou autre communication de vos données personnelles à des tiers a lieu uniquement si leur divulgation est nécessaire pour l’exécution du contrat ou à des fins de facturation ou pour collecter les frais (par ex. prestataire de services de transport ou de paiement) ou si vous y avez expressément consenti. Nous sommes en outre autorisés à transférer des données personnelles à des fins de recouvrement et à nous réserver le droit d’échanger des données avec des organismes de protection du secteur ; ceci, bien sûr, seulement si les conditions légales pour cela existent.
À l’occasion, nous vous demanderons de fournir des informations anonymement via des enquêtes. Nous en avons besoin pour rendre notre offre plus intéressante à vos yeux et pour maintenir nos informations à jour. Ces enquêtes sont bien entendu volontaires, vos informations seront collectées anonymement et traitées de manière confidentielle. Toute identification des utilisateurs est exclue.
Traitement des paiements
Pour le traitement des paiements dans notre boutique en ligne, nous utilisons les systèmes de paiement du prestataire de paiement externe PayPal (Europe) S.à r.l. et Cie, SCA, 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg (ci-après « PAYPAL »). Si, par exemple, vous souhaitez payer par carte de crédit via PayPal, une connexion au système de paiement en ligne que vous avez sélectionné est automatiquement établie via une interface technique.
Les données de paiement que vous fournissez seront transmises via une connexion cryptée au prestataire de paiement exclusivement aux fins de traitement des paiements, et stockées et traitées dans ce dernier. Le traitement des données a également lieu exclusivement aux fins susmentionnées du traitement des paiements de votre commande, les données de paiement de PAYPAL devant éventuellement être transmises à la banque que vous avez spécifiée afin de déclencher et d’autoriser le processus de paiement.
Si vous sélectionnez le système de paiement mentionné PAYPAL, cela vous dirige directement via une interface vers le système de paiement correspondant. Vous autorisez alors vous-même la procédure de paiement, en y indiquant vos données d’accès.
La base légale du traitement de vos données à caractère personnel dans le cadre du paiement est l’exécution de mesures contractuelles prises en votre demande.
Service d’expédition
La livraison des marchandises commandées s’effectue en collaboration avec des prestataires de services logistiques, des entreprises de transport et des partenaires.
Les données suivantes peuvent leur être transmises dans le but de livrer, suivre ou annoncer l’arrivée des marchandises commandées : Prénom, nom, adresse postale, adresse e-mail, numéro de téléphone.
Le traitement des données est opéré sur la base juridique de l’exécution de mesures contractuelles prises en votre demande.
Transfert dans les cas légalement requis
Nous soulignons que dans certains cas, nous avons le droit, sur ordre de l’autorité compétente, de donner des informations sur les données dans la mesure où cela est nécessaire à des fins de poursuites pénales, de prévention des risques par les autorités policières des pays.
4. Renvois aux services externes des réseaux sociaux
Sur nos sites Web, nous proposons des liens avec les plateformes de réseaux sociaux. Ceci est rendu possible par le logo de la plateforme de réseaux sociaux correspondante sur notre site Web, derrière lequel se cache un lien vers notre page de réseaux sociaux. Les plug-ins sociaux (comme le bouton « J’aime » » de Facebook) ne sont pas concernés par la présente clause et sont explicités au sein de notre Charte cookies disponible ici.Nos renvois aux services de réseaux sociaux ne transmettent aucune information vous concernant à ces services. Il s’agit d’hyperliens normaux, par lesquels aucune transmission de données n’a lieu. Si vous cliquez sur le lien, vous serez redirigé(e) directement vers notre page sur les réseaux sociaux par le service de réseau social concerné. Une transmission de données a lieu uniquement si vous êtes connecté(e) à votre compte d’utilisateur du service de réseau social correspondant. Vous pouvez ensuite lier ou partager le contenu de nos sites Web directement sur le service de réseau social. Dans certaines circonstances, le service de réseau social concerné prend connaissance du contenu que vous avez consulté sur notre site Web.
Les seuls responsables pour les services de réseaux sociaux dont nous avons inséré les liens sont :
- pour Facebook et son site Web, Facebook Inc., 1601 S. California Ave, Palo Alto, CA 94304, États-Unis;
- pour Instagram et son site Web, Instagram, LLC, 1601 Willow Rd. Menlo Park, CA 94025, États-Unis;
- pour Pinterest et son site Web, Pinterest Inc., 808, rue Brannan, San Francisco, CA 94103, États-Unis;
- pour YouTube et son site Web, YouTube, LLC, 901, avenue Cherry, St. Bruno, CA 94066, États-Unis;
- pour Twitter et son site Web, Twitter Inc., 1355 Market Street, Suite 900, San Francisco, CA 94103, États-Unis.
- Facebook: https://www.facebook.com/about/privacy/
- Instagram: https://www.instagram.com/about/legal/privacy/
- Pinterest: https://about.pinterest.com/fr/privacy-policy
- YouTube: https://www.google.fr/intl/fr/policies/privacy/
- Twitter: https://twitter.com/privacy
Vous êtes personnellement responsable des données communiquées aux services de réseaux sociaux susmentionnés lorsque vous devenez actif en vous connectant à votre compte de réseau social et en suivant le lien correspondant, initiant ainsi le traitement ultérieur des données par votre service de réseau social.
5. Quelles mesures de sécurité avons-nous prises pour protéger vos données ?
Nous avons mis en place diverses mesures de sécurité pour protéger raisonnablement et adéquatement vos données personnelles.Nos bases de données sont protégées par des mesures physiques, techniques et procédurales qui limitent l’accès aux données à des personnes spécifiquement autorisées conformément à la présente Politique de confidentialité. Notre système d’information est protégé par un logiciel pare-feu pour empêcher l’accès à partir d’autres réseaux connectés à Internet. Seuls nos employés ayant besoin d’informations pour effectuer une tâche spécifique, nos sous-traitants et nos partenaires dont nous vous avons informé du transfert auront accès aux données personnelles. Nous vous informons que l’ensemble de ces collaborateurs est formé aux pratiques de sécurité et de confidentialité.
Lors de la collecte et de la transmission de données via nos sites Web, nous utilisons la technologie de cryptage SSL standardisée. Les données personnelles sont transmises dans le cadre du processus de commande via un cryptage SSL, reconnaissable par le symbole de verrouillage dans le navigateur et dans la barre d’adresse par l’ajout de « https: // ».
Vous ne devez jamais partager votre mot de passe d’accès à nos sites Web avec des tiers et vous devez en changer régulièrement. Vous ne devriez pas non plus choisir le même mot de passe pour accéder à nos sites Web que vous utilisez sur d’autres sites protégés par mot de passe (compte e-mail, services bancaires en ligne, etc.). Quand vous quittez nos pages, vous devez vous déconnecter et fermer votre navigateur pour empêcher les utilisateurs non autorisés d’accéder à votre compte d’utilisateur.
Lorsque nous communiquons par e-mail, nous ne pouvons pas garantir une sécurité complète des données.
6. Publicité par courriel (par ex. newsletter)
Sur notre site Web, vous avez la possibilité de vous abonner à une newsletter gratuite. Les données du masque de saisie nous sont transmises lors de l’inscription à la newsletter.1. Adresse e-mail
2. Civilité, prénom, nom (facultatif)
Les données suivantes sont également collectées lors de l’inscription :
1. Adresse IP de l’ordinateur faisant la demande
2. Date et heure de l’inscription
Dans le cadre de l’inscription, nous obtenons votre consentement au traitement de vos données et vous renvoyons à cette déclaration de confidentialité.
Si vous achetez des biens ou des services sur notre site Web et que vous y enregistrez votre adresse e-mail, nous pourrons ensuite l’utiliser pour l’envoi d’une newsletter. Dans ce cas, la newsletter ne vous soumettra que de la publicité directe pour nos propres biens ou services similaires.
Dans le cadre du traitement des données pour l’envoi de newsletters, aucune divulgation des données à des tiers n’est effectuée. Les données sont utilisées exclusivement pour l’envoi de la newsletter.
En cas de consentement de l’utilisateur et dès son inscription à la newsletter, la base juridique du traitement des données est l’article 6 paragraphe 1, lit. a) du RGPD. La base juridique pour l’envoi de la newsletter à la suite d’une vente de biens ou de services est l’article 34-5 du code des postes et des communications électroniques. D’ailleurs, la publicité par e-mail repose sur cette même base juridique. Vous pouvez vous opposer à une utilisation à des fins publicitaires en cliquant sur le lien de désabonnement dans la newsletter. Ceci n’engendrera aucun autre coût de transmission que les tarifs de base. La collecte de l’adresse e-mail de l’utilisateur sert à l’envoi de la newsletter. La collecte d’autres données personnelles dans le cadre du processus d’inscription sert à prévenir toute utilisation abusive des services ou de l’adresse e-mail utilisée. Les données sont supprimées dès qu’elles ne sont plus nécessaires aux fins de leur collecte. L’adresse e-mail de l’utilisateur est donc stockée tant que l’abonnement à la newsletter est actif.
L’abonnement à la newsletter peut être résilié à tout moment par l’utilisateur concerné. Vous trouverez dans chaque newsletter un lien correspondant à cet effet. Cela entraîne également une révocation du consentement au stockage des données personnelles collectées au cours du processus d’inscription.
7. Suivi de la newsletter
Dans nos messages électroniques, nous utilisons un tracking de newsletter. Cela permet une évaluation du taux d’ouverture des courriels ainsi que des clics dans la newsletter. Nous utilisons cette technique pour déterminer le niveau d’intérêt sur certains sujets et pour mesurer l’efficacité de nos activités de communication. Ce qui est aussi notre intérêt légitime conformément à l’article 6, paragraphe 1, lit. f) du RGPD. Ces données sont segmentées et anonymisées avant d’être stockées. Nous ne partageons ces informations avec qui que ce soit et nous n’essayons pas d’associer les clics avec des adresses e-mail individuelles. Les données utilisateur individuelles seront supprimées après la création de l’évaluation totale anonyme, au plus tard après 18 mois.8. Lorsque vous utilisez notre site Web, un cookie est stocké sur votre ordinateur. Qu’est-ce que cela signifie ?
Nous utilisons des cookies sur notre site Web. Les cookies sont de petites quantités de données sous forme d’informations textuelles que le serveur Web envoie à votre navigateur. Ceux-ci sont simplement stockés sur votre disque dur. Dans chaque cas, les cookies peuvent uniquement être lus par le serveur qui les a précédemment stockés, et collecter des informations sur ce que vous avez consulté sur un site Web. Les cookies eux-mêmes identifient uniquement l’adresse IP de votre ordinateur et ne stockent aucune information personnelle, telle que votre nom. Les données stockées dans les cookies ne seront pas liées à vos informations personnelles (nom, adresse, etc.).Nous utilisons des cookies pour rendre notre site Web plus convivial. Certains éléments de notre site requièrent que le navigateur appelant soit identifié même après un changement de site.
Sur notre site Web, nous utilisons aussi des cookies qui permettent une analyse des habitudes de navigation des utilisateurs. Les données des utilisateurs ainsi collectées sont sous pseudonymes grâce à des précautions techniques. Par conséquent, une affectation des données à l’utilisateur appelant n’est plus possible. Les données ne sont pas stockées avec d’autres données personnelles des utilisateurs.
Vous pouvez décider vous-même si vous autorisez les cookies. Tout d’abord, en changeant les paramètres de votre navigateur (généralement sous « Options » ou « Préférences » dans les menus des navigateurs), vous avez la possibilité d’accepter tous les cookies, d’être informé(e) lors du paramétrage d’un cookie ou de refuser tous les cookies. D’autre part, la bannière qui s’affiche lors de votre première visite de nos sites Web et vous renvoie à cette politique de confidentialité vous permet de décider si vous acceptez ou refusez l’installation de cookies. En acceptant la bannière, vous acceptez l’installation des cookies sur votre appareil et vous nous autorisez à les traiter aux fins décrites dans notre Charte cookies.
Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment aux coordonnées figurant au point 1 ci-dessus. La licéité du traitement des données effectué sur la base du consentement reste inchangée jusqu’à sa révocation. La base juridique pour le traitement des données personnelles au moyen des cookies techniquement nécessaires et des cookies à des fins d’analyse est notre intérêt légitime à vous fournir un service de qualité sur notre site Web.
L’utilisation de cookies techniquement nécessaires a pour but de simplifier l’utilisation des sites Web pour les utilisateurs. Certaines fonctionnalités de notre site Web ne peuvent être proposées sans l’utilisation de cookies. Pour ceux-ci, il est nécessaire que le navigateur soit reconnu même après un changement de site.
Les données de l’utilisateur collectées via les cookies techniquement nécessaires ne seront pas utilisées pour créer des profils utilisateur.
L’utilisation des cookies d’analyse a pour but d’améliorer la qualité de notre site Web et de son contenu. Grâce aux cookies d’analyse, nous apprenons comment le site Web est utilisé et pouvons doc optimiser notre offre en permanence.
À ces fins, notre intérêt légitime est l’amélioration du site et vous proposer des contenus adaptés.
Les cookies sont stockés sur l’ordinateur de l’utilisateur et transmis par celui-ci à notre site. Par conséquent, en tant qu’utilisateur, vous avez un contrôle total sur l’utilisation des cookies. En modifiant les paramètres de votre navigateur Internet, vous pouvez désactiver ou restreindre la transmission de cookies. Les cookies déjà enregistrés peuvent être supprimés à tout moment. Cela peut également se faire automatiquement. Si les cookies sont désactivés pour notre site Web, il peut ne pas être possible d’utiliser au maximum toutes les fonctionnalités du site Web.
9. Droits de la personne concernée
Si des données personnelles vous concernant font l’objet d’un traitement, vous êtes concerné(e) au sens du RGPD et pouvez exercer les droits suivants à l’encontre du Responsable : information, rectification, limitation du traitement et effacement.À tout moment, vous avez le droit d’obtenir des renseignements gratuits sur les données stockées chez nous vous concernant, leur origine et leur destinataire ainsi que l’objectif du traitement des données via nos sites Web. Vous avez en outre le droit de rectifier, supprimer et limiter le traitement de vos données personnelles, sous réserve des conditions légales.
Droit à la portabilité des données
Vous avez le droit de recevoir les données personnelles que vous nous avez communiquées dans un format structuré, commun et lisible par une machine. Nous pouvons satisfaire ce droit en vous fournissant une exportation au format csv des données client traitées vous concernant.
Droit à l’information
Si vous avez fait valoir votre droit de rectification, d’effacement ou de restriction du traitement au Responsable du traitement, celui-ci est tenu d’informer tous les destinataires auxquels vos données personnelles ont été divulguées de cette rectification ou suppression des données ou restriction de traitement, sauf si cela se révèle impossible ou implique un effort disproportionné.
Vous avez le droit d’être informé(e) de l’identité de ces destinataires par le Responsable.
Droit d’opposition
Vous avez le droit à tout moment, pour des raisons découlant de votre situation particulière, de vous opposer au traitement de vos données personnelles effectué conformément à l’article 6, paragraphe 1, lit. e) ou lit. f) du RGPD ; ceci s’applique également au profilage basé sur ces dispositions.
Le Responsable du traitement ne traitera plus les données personnelles vous concernant à moins qu’il ne puisse démontrer des raisons impérieuses et légitimes pour ce traitement qui l’emportent sur vos intérêts, droits et libertés, ou que le traitement vise à faire valoir, exercer ou défendre des droits légitimes.
Si les données personnelles vous concernant sont traitées à des fins de marketing direct, vous avez le droit de vous opposer à tout moment au traitement de celles-ci dans le cadre d’une publicité de cette nature ; ceci s’applique également au profilage dans la mesure où il est associé à un tel marketing direct.
Si vous vous opposez au traitement à des fins de marketing direct, vos données personnelles ne seront plus traitées à ces fins.
Indépendamment de la directive 2002/58/CE, vous avez la possibilité, dans le cadre de l’utilisation des services de la société de l’information, d’exercer votre droit d’opposition par des procédures automatisées utilisant des spécifications techniques.
Révocation des déclarations de consentement à la protection des données
Vous pouvez en outre révoquer le consentement que vous nous avez accordé avec effet futur en adressant une demande en ce sens à notre DPO dont les coordonnées se situent en tête des présentes.
Prise de décision automatisée sur une base individuelle, y compris le profilage Vous avez le droit de ne pas être soumis(e) à une décision basée uniquement sur le traitement automatisé – y compris le profilage – qui aura un effet juridique sur vous ou vous affectera de manière tout aussi notable. Ceci ne s’applique pas si la décision
1. est requise pour la conclusion ou l’exécution d’un contrat entre vous et le Responsable du traitement,
2. est autorisée par la législation de l’Union ou des États membres à laquelle le Responsable du traitement est soumis, et lorsque cette législation contient des mesures appropriées pour protéger vos droits et vos libertés et vos intérêts légitimes, ou
3. est prise avec votre consentement exprès.
Toutefois, ces décisions ne doivent pas être fondées sur des catégories particulières de données à caractère personnel conformément à l’article 9, paragraphe 1 du RGPD, sauf si l’article 9, paragraphe 2, lit. a ou g ne s’applique et que des mesures raisonnables ont été prises pour protéger les droits et libertés, ainsi que vos intérêts légitimes.
En ce qui concerne les cas visés aux points 1 et 3, le responsable prend les mesures appropriées pour faire valoir les droits et libertés, ainsi que vos intérêts légitimes, incluant au moins le droit pour le Responsable du traitement d’obtenir l’intervention d’une personne à ses côtés, d’exprimer sa propre position et de contester la décision.
Droit de recours auprès d’une autorité de contrôle.
Sans préjudice de tout autre recours administratif ou judiciaire, vous avez le droit de déposer plainte auprès d’une autorité de contrôle, notamment dans l’État membre de votre lieu de résidence, d’emploi ou du lieu de l’infraction présumée, si vous estimez que le traitement des données personnelles vous concernant enfreint le règlement général européen sur la protection des données.
L’autorité de contrôle à laquelle la plainte a été soumise informe le plaignant du statut et des résultats de la plainte, y compris de la possibilité d’un recours juridictionnel en vertu de l’article 78 du RGPD.
10. Amendements à la politique de confidentialité
Nous nous réservons le droit de modifier cette politique de confidentialité pour quelque raison que ce soit et sans préavis. Veuillez-vous informer régulièrement sur ce site de tout changement apporté à cette politique de confidentialité.Statut : Avril 2019
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